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Arrêtes préfectoraux concernant les périodes de chasse pour 2025-2026
- Arrêté préfectoral d'ouverture et de fermeture de la chasse 2025-2026
- Arrêté préfectoral cadre plan de chasse grand gibier 2025-2026
- Arrêté préfectoral cadre plan de chasse petit gibier 2025-2026
- Arrêté préfectoral fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts
- Arrêté préfectoral définissant les secteurs où la présence de la loutre ou du castor d'Eurasie est avérée pour la campagne 2025-2026
- Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la clotûre de la chasse pour l'espèce blaireau pour la campagne 2025-2026
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Arrêté préfectoral règlementant l'accès à la zone incendiée du massif forestier de Bourgueil
- Arrêté préfectoral
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Arrêté préfectoral portant approbation de la révision du classement sonore des infrastructures routière et autoroutières
- Arrêté préfectoral
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Arrêté préfectoral portant interdiction des concentrations ou manifestations sportives sur les routes à grande circulation jusqu'au 3 janvier 2026
- Arrêté préfectoral
- Tableau récapitulatif arrêté SIDPC-2025/018
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Arrêté portant approbation du schéma départemental de la gestion cynégétique 2025-2031
- Arrêté préfectoral
- Schéma départemental de gestion cynégétique
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Règlementation sur la pêche en Indre-et-Loire pour l'année 2025
- Avis annuel des périodes d'autorisation de la pêche en 2025
- Arrêté prefectoral relatif à la pêche fluviale
- Arrêté prefectoral relatif aux réserves de pêche permanentes 2024-2028
- Arrêté portant sur les obligations légales de débroussaillement (OLD) 10.03.2025
- Arrêté de circulation temporaire portant interdiction de la circulation sur la RD 352 et comportant une déviation
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Arrêté préfectoral d'autorisation portant prescriptions complémentaires concernant le système d'endiguement du Val d'Authion
- Arrêté préfectoral d'autorisation DCPPAT-2025 n°279
- Arrêté et annexes
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Arrêté portant arrêt de la cartographie des Zones d'Accélération de la production d'Energies Renouvelables du département d'Indre-et-Loire
- Arrêté portant arrêt de la cartographie des Zones d'Accélération de la production d'Energies Renouvelables du département d'Indre-et-Loire
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Arrêtes préfectoraux concernant les périodes de chasse pour 2024-2025
- Arrêté préfectoral d'ouverture et de fermeture de la chasse 2024-2025
- Arrêté préfectoral cadre plan de chasse grand gibier 2024-2025
- Arrêté préfectoral cadre plan de chasse petit gibier 2024-2025
- Arrêté préfectoral fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts
- Arrêté préfectoral définissant les secteurs où la présence de la loutre ou du castor d'Eurasie est avérée
- Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour l'espèce blaireau
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Arrêté préfectoral du 14 novembre 2024 relatif à la prévention des incendies en Indre-et-Loire et annexes
- Arrêté préfectoral du 14 novembre 2024 relatif à la prévention des incendies en Indre-et-Loire
- Annexe 1 : brûlage milieu naturel
- Annexe 2A : brûlage agricole
- Annexe 2B : déclaration brûlage
- Annexe 2C : brûlage
- Annexe 3 : restriction véhicules à moteur
- Annexe 4 : circulation interdite
- Annexe 5 : mesure sécurité SDIS
- Annexe 6 : spectacle pyro, feu festif
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Arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées de la CC TOVAL
- Arrêté préfectoral pour les travaux d'études des zones humides
