Arrêtés municipaux
- A2026-1 Arrêté temporaire interdiction accès stade des Dormants
- A2026-3 Arrêté temporaire interdiction accès stade des Dormants
- A2026-4 Arrêté temporaire interdiction accès stade des Dormants
- 2026-7 Arrêté de péril 1740 rue de la Martellière
- 2026-8 Déviation rue de la Martellière
- 2026-9 Arrêté temporaire interdiction accès stade des Dormants
- 2026-10 Arrêté de péril 1740 rue de la Martellière
- 2026-11 Arrêté portant réglementation de circulation 1740 rue de la Martellière
- 2026-5 Arrêté portant occupation du domaine public camion de burgers
- 2026-17 Arrêté portant réglementation de circulation 1740 rue de la Martellière
- Arrêté 2026-28 portant occupation du domaine public
- 2026-21 Arrêté relatif à l'interdiction d'accès au massif forestier
- 2026-22 Arrêté temporaire de police de la circulation - 21 rue de la Treille - Enedis
- 2026-30 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et le stationnement sur la RD 35 portant déviation locale en agglomération - Brass Band
- 2026-31 Arrêté temporaire portant interdiction de stationnement - Festival Brass Band - parkings rue du Pressoir et rue de la Treille
- 2026-32 Arrêté portant réouverture de la salle des fêtes
- 2026-33 Arrêté de levée d'interdiction d'accès au massif forestier
- 2026-35 Arrêté temporaire portant interdiction de circulation et de stationnement rue du Pressoir
- 2026-36 Arrêté portant création d'un arrêt de bus - la Grande Maison
- 2026-37 Arrêté temporaire portant autorisation de la pose d’un échafaudage tubulaire sur le domaine public 21 rue de la Treille
- 2026-38 Arrêté temporaire d'autorisation d'organisation de loterie - APE
- 2026-44 Arrêté temporaire de police de la circulation et de stationnement Rue de la Treille - Transterrassement Centre
- 2026-46 Coordinateur communal - Recensement de la population 2027
- 2026-47 Arrêté temporaire de police de la circulation et de stationnement - Rue du Pressoir - Concert O'Resto chez Flo
- 2026-48 Arrêté temporaire portant interdiction de circulation et de stationnement rue du Pressoir et rue de la Treille
- 2026-49 Arrêté temporaire de la circulation- Rue des dormants - dépôt de caisson poubelle
- 2026-50 Arrêté ouverture boucherie
- 2026-51 Arrêté dérogatoire permanent de police de circulation - CCTOVAL
- 2026-52 Arrêté temporaire de police de stationnement Fête de la musique
- 2026-53 Arrêté temporaire de police de la circulation et de stationnement - Rue du Pressoir - Concert O'Resto chez Flo
- 2026-54 Arrêté temporaire de police de la circulation et de stationnement - Opération de maintenance Groupe Alquenry
- 2026-55 Arrêté portant fermeture de l'école publique des Vignes
- 2026-56 Arrêté relatif à l'interdiction d'accès au massif forestier
- 2026-57 Arrêté temporaire de police de la circulation - Allée des Quarterons CCTOVAL Régie eau
- 2026-58 Arrêté temporaire de police de la circulation - 21 rue de la Treille - Enedis - Modification date intervention
- 2026-59 Arrêté temporaire portant interdiction de circulation et de stationnement rue du Vieux Chêne
- 2026-60 Arrêté temporaire portant autorisation de travaux de remplacement poteau Telecom Orange - 147 route de la Nouillère SELMAXS TELECOM
- 2026-61 Arrêté temporaire portant autorisation de travaux de remplacement poteau télécom HS - Route du Vau Renou
- 2026-63 Arrêté relatif à l'interdiction d'accès au massif forestier
- 2026-65 Arrêté interdisant le feu d'artifice du 18-07-2026
- 2026-67 Arrêté permanent portant l'instauration d'un stop
- 2026-68 Arrêté temporaire portant autorisation de travaux sur ouvrages existants d'eau potable Allée des Quarterons
- 2026-69 Arrêté temporaire de police de la circulation et de stationnement - Rue du Pressoir - Les Grandes Tablées
- 2026-70 Arrêté temporaire de police de la circulation - 21 rue de la Treille
- 2026-71 Arrêté dérogatoire - Rue du Pressoir, rue de la treille, rue du Clos Caslot - Les Grandes Tablées
- 2026-72 Arrêté relatif à l'interdiction d'accès au massif forestier
- 2026-73 Arrêté de levée d'interdiction d'accès au massif forestier
- 2026-74 Arrêté portant création d'arrêts minutes - Avenue Saint Vincent
- 2026-75 Arrêté temporaire de police de la circulation - 1228 rue de la Caillardière
- 2026-76 Arrêté temporaire de police de la circulation - Cité des Vignes
- 2026-77 Arrêté temporaire de la circulation- Rue des dormants - dépôt de caisson poubelle
- 2026-79 Arrêté permanent portant l'instauration de chicanes
- 2026-78 Arrêté temporaire de police de la circulation - Rue du Vieux Chêne
- 2026-80 Arrêté permanent portant l'instauration d'un stop
- 2026-81 Arrêté temporaire de police de la circulation rue de la Contrie et rue des Lilas
- 2026-82 Arrêté temporaire portant autorisation de voirie, permis de stationnement et autorisation d’entreprendre des travaux au 34 rue des Lilas
- 2026-83 Arrêté temporaire de police de la circulation - 34 rue des Lilas
- 2026-84 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et le stationnement Passage des Bons Amis
- 2026-86 Arrêté portant ouverture d’une enquête publique préalable à la désaffectation et à l’aliénation d’une portion du chemin rural n°7 au lieu-dit « Buton »
- 2026-87 Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et le stationnement - Rue de la Treille -
- 2026-88 Arrêté portant pouvoir de police président CCTOVAL
- 2026-89 Arrêté temporaire portant autorisation de la pose d’un échafaudage sur le domaine public 21 rue de la Treille - Copie
- 2026-90 Arrêté de classement en agglomération La Jarnoterie - L’Epaisse
- 2026-91 Arrêté temporaire d'autorisation d'entreprendre des travaux Rue de la Martellière, rue du Petit Ormeau, Chemin de l'Epaisse, Route du Carroi Taveau et Rue de Chevrette
- 2026-92Arrêté temporaire de police de la circulation Travaux de renouvellement du réseau d’eau potable, pose de canalisations et reprise des branchements et réseaux adjacents Rue de la Martellière, rue du Petit Ormeau, Che
- A2025-1 Arrêté portant interdiction de stationnement sur le parking de l'église HORY CHAUVELIN
- A2025-2 Arrêté interdiction temporaire accès terrain de foot
- A2025-4 Arrêté permanent de police de circulation - CCTOVAL et SATESE37
- A2025-05 Arrêté temporaire de la circulation et stationnement MAIRIE et VEOLIA - Le Bas Mortier
- A2025-06 Arrêté de police de circulation et de permis de stationnement Route d'Allonnes rue du Fondis - RTP AR.BTP
- A2025-07 Arrêté de police de circulation et stationnement - 22 rue du Vieux Chêne - ENEDIS INTERRA
- A2025-08 Arrêté interdiction temporaire accès terrain de foot
- A2025-09 Arrêté portant interdiction de stationnement sur le parking de l'église HORY CHAUVELIN
- A2025-12 Arrêté dérogatoire permanent de police de circulation - CCTOVAL
- A2025-13 Arrêté Procédure bien sans Maître après 1ère délibération
- A2025-14 Arrêté portant interdiction de stationnement sur le parking de la salle des fêtes Bennes papier Ecole
- A2025-17 Arrêté temporaire d'autorisation d'entreprendre des travaux - Rue du Fondis VLSTP
- A2025-18 Arrêté temporaire de dépôt et de stationnement - Rue du Fondis VLSTP
- A2025-19 Arrêté temporaire de permission de voirie Comptoir des bois de Brive
- A2025-20 Arrêté temporaire de police de la circulation- Rue du Fondis VLSTP
- A2025-21 Arrêté temporaire de permis de stationnement pose échafaudage 396 route du Piassereau - MIGNOT Nicolas
- A2025-22 Arrêté temporaire de permission de voirie Comptoir des bois de Brive A68 A69
- A2025-24 Arrêté temporaire de permission de voirie Comptoir des bois de Brive C565 C1458
- A2025-25 Arrêté temporaire de police de la circulation- Le Petit Buton Groupe Alquenry
- A2025-26 Arrêté temporaire de permission de voirie Comptoir des bois de Brive C1458
- A2025-27 Arrêté temporaire de police de la circulation - 56 avenue Saint-Vincent VLSTP
- A2025-28 Arrêté temporaire de stationnement - 56 avenue Saint-Vincent VLSTP
- A2025-29 Arrêté temporaire d'autorisation d'entreprendre des travaux - 56 avenue Saint-Vincent VLSTP
- A2025-30 Enquête publique révision et arrêt du PLU
- A2025-33 Arrêté relatif à l'interdiction d'accès au massif forestier suite aux incendies
- A2025-34 Arrêté de police de circulation et stationnement - 210 route du Piassereau - ENEDIS INTERRA
- A2025-35 Arrêté temporaire de police de la circulation - La Cotelleraie OMEXOM
- A2025-37 Arrêté temporaire de permission de voirie Comptoir des bois de Brive CR 4
- A2025-38 Arrêté portant occupation du domaine public O'Resto chez Flo
- A2025-42 Arrêté portant occupation du domaine public Boulangerie
- A2025-43 Arrêté portant occupation du domaine public Fleurs des Vignes
- A2025-44 Arrêté temporaire de police de la circulation - D749 COLAS France TOURS
- A2025-45 Arrêté portant occupation du domaine public Rouge Pizzas
- A2025-46 Arrêté temporaire de police de la circulation - Rue de la Bouchellerie EUROVIA CENTRE LOIRE
- A2025-47 Arrêté temporaire de dépôt et de stationnement - Rue de la Bouchellerie EUROVIA CENTRE LOIRE
- A2025-49 Arrêté temporaire de police de la circulation et de stationnement - Rue du pressoir
- A2025-50 Arrêté temporaire de police de la circulation et de stationnement-Rue du pressoir-Fête de l'école
- A2025-51 Arrêté portant interdiction de stationnement sur le parking de l'église HORY CHAUVELIN
- A2025-53 Arrêté portant occupation du domaine public boucher
- A2025-54 Arrêté temporaire de permission de voirie Comptoir des bois de Brive Beaupuy
- A2025-55 Arrêté temporaire de police de la circulation - La Cotelleraie OMEXOM 2
- A2025-57 Arrêté portant interdiction de stationnement sur le parking de l'église SARL DAVID Père et Fils
- A2025-58 Arrêté portant occupation du domaine public maraicher -tampon
- A2025-59 Arrêté alignement- La Villatte
- A2025-60 Arrêté temporaire de la circulation "rue des Dormants"
- A2025-61 Arrêté temporaire de la circulation "rue des Dormants" du 02 09 2025
- A2025-62 Arrêté d'abrogation relatif à l'interdiction d'accès au massif forestier suite aux incendies
- A2025-63 Arrêté prescrivant numérotation des habitations - route d'Allonnes
- A2025-65 Arrêté temporaire de police de la circulation - Rue du Vieux Chêne Bouygues
- A2025-66 Arrêté temporaire de police de la circulation - Rue du Vieux Chêne Bouygues
- A2025-67 Arrêté temporaire d'autorisation d'entreprendre des travaux - Rue du Port Guyet
- A2025-68 Arrêté temporaire de permis de stationnement pose échafaudage - 21 Rue de la Treille
- A2025-69 Arrêté temporaire de police de la circulation - 4 rue du Clos Caslot
- A2025-70 Arrêté prescrivant numérotation des habitations -rue du petit Ormeau
- A2025-71 Arrêté temporaire de police de la circulation - Le Port Guyet
- A2025-72 Arrêté temporaire d'autorisation d'entreprendre des travaux - Le Port Guyet
- A2025-73 Arrêté de circulation et stationnement interdit Rue du Pressoir, Rue de la Treille et Rue du Clos Caslot
- A2025-74 Arrêté portant autorisation d'organiser une brocante sur le domaine public
- A2025-76 Arrêté temporaire de permission de voirie Comptoir des bois de Brive Bois des Guerrières A 925
- A2025-77 Arrêté temporaire de permission de voirie Comptoir des bois de Brive Bois des Guerrières A 900 C448 C 486 C 559
- A2025-78 Arrêté temporaire de permis de stationnement sur le parking de l'église - messe inauguration
- A2025-79 Arrêté temporaire de police de la circulation - 70 chemin du Fondis - Veolia
- A2025-80 Arrêté temporaire de police de la circulation - inauguration - rue du Pressoir rue de la Treille
- A2025-81 Arrêté temporaire portant interdiction de stationnement - inauguration - Avenue Saint-Vincent (RD 35 en agglomération)
- A2025-82 Arrêté temporaire de police de la circulation - inauguration - RD35 route d'Allonnes avenue Saint-Vincent rue du Vieux Chêne
- A2025-83 Arrêté temporaire portant interdiction de stationnement - inauguration - parkings rue du Pressoir et rue de la Treille
- A2025-88 Arrêté temporaire interdiction accès stade des Dormants
- A2025-92 Arrêté permanent de police de circulation travaux maintenance éclairage public BOUYGUES SIEIL
- A2025-93 Arrêté alignement- Rue des Mimosas
- A2025-94 Arrêté permanent de police de circulation 2026 VEOLIA
- A2024-03 Arrêté temporaire de la circulation-Rue du Port Guyet
- A2024-05 Arrêté de voirie CCTOVAL-IRH_2024-2025_Eau_potable
- A2024-06 Arrêté permanent de police de circulation Véolia
- A2024-07 Arrêté temporaire portant interdiction et circulation et permission de voirie- DAVID Père et Fils-725 Rue de la Taille GODEFROY
- A2024-08 Arrêté permanent de police de circulation BOUYGUES
- A2024-09 Arrêté temporaire portant interdiction et circulation et permission de voirie- DAVID Père et Fils
- A2024-11 Arrêté permission de voirie CIRCET-Le Fondis
- A2024-12 Arrêté de police de circulation-Route de Buton
- A2024-13 arrêté de fin d'interdiction temporaire accès terrain de foot
- A2024-14 permission voirie INTERRA Allée des Quarterons
- A2024-15 Arrêté permission de voirie CONOTECH
- A2024-16 Arrêté de police de circulation-Route du Moulin Neuf
- A2024-17 arrêté de fin d'interdiction accès terrain de foot
- A2024-19 Arrêté portant interdiction de stationnement sur le parking de l'église suite aux travaux de sa reconstruction
- A2024-21 Arrêté temporaire de la circulation-Rue du Clos Caslot
- A2024-22 Arrêté alignement- Route de la Cotelleraie
- A2024-23 Arrêté pose échafaudage 62 av Saint-Vincent - PINON Pascal
- A2024-25 Arrêté portant interdiction de stationnement sur le parking de l'église suite aux travaux de sa reconstruction
- A2024-27 Arrêté portant interdiction de stationnement sur le parking de l'église suite aux travaux de sa reconstruction
- A2024-29 Arrêté prescrivant la numérotation des habitations-tampon
- A2024-30 Arrêté portant interdiction de stationnement sur le parking de l'église suite aux travaux de sa reconstruction
- 2024-31 Arrêté portant interdiction de stationnement sur le parking de l'église suite aux travaux de sa reconstruction
- A2024-32 Arrêté temporaire de la circulation-EUROVIA
- A2024-33 Arrêté permission de voirie Av. Saint-Vincent EUROVIA
- A2024-34 Arrêté permission de voirie Carrefour Vieux Chêne EUROVIA
- A2024-35 Arrêté alignement- Route du Piassereau INEO
- A2024-36 Arrêté temporaire de la circulation-Rue du pressoir-Fête des écoles
- A2024-37 Arrêté portant interdiction de stationnement sur le parking de l'église HORY CHAUVELIN
- A2024-38 Arrêté temporaire de la circulation- Rue de la Treille INEO - compteur ancienne poste
- A2024-39 Arrêté de police de circulation et stationnement -Route Cotelleraie- ENEDIS
- A2024-40 Arrêté de police de circulation et stationnement -Route Cotelleraie- VEF
- A2024-42 Arrêté de police de circulation, stationnement et Travaux -Route Cotelleraie- PRIMOCABLE
- A2024-43 Arrêté pose naselle 28 av Saint-Vincent - ATOME communication
- A2024-46 Arrêté portant autorisation d'organiser une brocante sur le domaine public communal
- A2024-48 Arrêté portant interdiction de stationnement sur le parking de l'église Bennes papier Ecole
- A2024-49 Arrêté temporaire de la circulation- Piassereau VEOLIA
- A2024-51 Arrêté temporaire de la circulation- Rue du port guyet - fête de quartiers
- A2024-52 Arrêté temporaire de la circulation- Rue des dormants - dépôt de caisson poubelle
- A2024-56 Arrêté portant interdiction de stationnement autour de l'étang du Piassereau
- A2024-57 Arrêté portant interdiction de stationnement sur le parking de l'église CRUARD
- A2024-58 Arrêté de police de circulation et stationnement -Rue de la Treille - TELEC_ENEDIS
- A2024-59 Arrêté temporaire de la circulation- poteaux_Orange_COB-BOU-37
- A2024-61 Arrêté de police de circulation et stationnement -route du frêne - OSSANT et CIE
- A2024-62 Arrêté de police de circulation et stationnement -rue du fondis - OSSANT et CIE
- A2024-63 arrêté interdiction temporaire accès terrain de foot
- A2024-65 Arrêté temporaire de la circulation et stationnement INTERRA-Azay
- A2024-66 Arrêté portant interdiction de stationnement sur le parking de l'église HORY CHAUVELIN
- A2024-67 Arrêté portant interdiction de stationnement sur le parking du cimetière Bennes Gravats ELABOR
- A2024-68 Arrêté temporaire de la circulation et stationnement MAIRIE et VEOLIA St-Vincent
- A2024-69 Arrêté temporaire de la circulation et stationnement DESMARCHAIS - Epaisse
- A2024-70 Arrêté de police de circulation et stationnement -cotelleraie - ADX TOURAINE
- A2024-72 Arrêté de police de circulation et stationnement -route de Vernoil - ENEDIS
- A2024-74 Arrêté portant interdiction de stationnement sur le parking de la SDF- Sainte-Barbe
- A2024-75 Arrêté portant interdiction de stationnement sur le parking de l'église CRUARD
- A2024-76 Arrêté portant interdiction de stationnement sur le parking de l'église HORY CHAUVELIN
- A2024-77 Arrêté temporaire de la circulation et stationnement INTERRA-Azay
- A2024-80 Arrêté de police de circulation et stationnement -Rue de Chevrette - CIRCET ERI5280
- A2024-81 Arrêté de police de circulation et de permis de stationnement 65 rue Marie Dupin - CIRCET
- A2024-83 Arrêté permanent de police de circulation Véolia
- A2024-85 Arrêté portant interdiction de stationnement sur le parking de l'église GIOFFREDO
- A2023-01 Arrêté de circulation et stationnement interdit raccordement fibre optique
- A2023-02 arrêté interdiction temporaire accès terrain de foot
- A2023-03 Arrêté temporaire circulation RD 352
- A2023-04 Arrêté temporaire circulation RD 352
- A2023-05 Arrêté temporaire circulation Rue des Dormants
- A2023-06 Arrêté temporaire circulation Rue des Chambraux
- A2023-07 arrêté interdiction temporaire accès terrain de foot
- A2023-08 Arrêté temporaire portant interdiction et circulation et permission de voirie- DAVID Père et Fils-167 chemin de l’Epaisse
- A2023-09 Arrêté de circulation et stationnement interdit rue du Fondis
- A2023-10 Arrêté temporaire circulation Route du Piassereau
- A2023-11 Arrêté portant réglementation de l’utilisation des voies communales et des chemins ruraux de la commune dans le cadre de l’exploitation forestière
- A2023-12 Arrêté prescrivant la numérotation des habitations-tamponné
- A2023-13 Levée interdiction accès terrain foot
- A2023-14 Arrêté temporaire de la circulation des voies communales VC 305, VC 21 et VC 303, aux intersections du pont de l’A85
- A2023-15 Arrêté permission de voirie CIRCET
- A2023-16 Arrêté temporaire circulation Rue des Faulandais
- A2023-17 arrêté temporaire déploiement fibre
- A2023-18 Arrêté temporaire circulation RD 352-AXIANS Déploiement de la fibre optique
- A2023-19 Arrêté temporaire interdiction de stationner Route d'Allonnes
- A2023-25 Arrêté temporaire circulation RD 352-AXIANS Tirage câbles fibre optique
- A2023-26 Arrêté temporaire circulation par alternat RD 352-AXIANS
- A2023-27 Arrêté temporaire circulation lieudit Le Grollai
- A2023-28 Arrêté alignement- ROUTE DE LA FORCINE GEORGET
- A2023-33 Arrêté temporaire circulation Chemin de BEAUPUY et Route du PIASSEREAU
- A2023-36 Arrêté temporaire interdiction de stationner Route d'Allonnes suite pose des candelabres le 15-03-2023
- A2023-37 Arrêté portant permission de voirie 41 bis Avenue Saint Vincent
- A2023-38 Arrêté temporaire de stationnement 41bis Avenue Saint Vincent
- A2023-40 permission voirie PRIMOCABLE
- A2023-41Arrêté temporaire circulation 41B Avenue Saint Vincent
- A2023-44 Arreté d'alignement - LEFONDI
- A2023-48 Arrêté temporaire portant interdiction de stationnement parking de la salle des fêtes-Fête de la musique
- A2023-49 Arrêté permission de voirie VEOLIA- 65 rue Marie Dupin
- A2023-50 Arrêté temporaire de la circulation-65 Rue Marie Dupin
- A2023-53 Arrêté de circulation et stationnement interdit Rue du Pressoir CEPS O'FOLIES
- A2023-54 portant permission de voirie PRIMOCABLE
- A2023-57Arrêté portant réglementation des horaires de l'éclairage public
- A2023-52 Arrêté portant autorisation de gestion colonie aviaire envahissante de type pigeon biset
- A2023-58 Arrêté temporaire de la circulation - Rue du Clos Caslot
- A2023-60 Arrêté relatif à l'utilisation du domaine public communal à des fins commerciales
- A2023-62 Arrêté prescrivant la numérotation des habitations
- A2023-63 arrêté temporaire de la circulation - Rue du Clos Caslot
- A2023-65 Arrêté temporaire de la circulation - Rue du Clos Caslot
- A2023-66 Arrêté temporaire de la circulation - Rue du Clos Caslot
- A2023-68 Arrêté reprise des concessions échues non renouvelées
- A2023-69 Arrêté reprise de sépultures en terrain commun
- A2023-70 Arrêté interdiction temporaire accès terrain de foot
- A2023-67 Arrêté de circulation et stationnement interdit Rue de la Treille Rue du Pressoir et Passage des Bons Amis
- A2022-18 Arrêté de circulation et stationnement interdit La Jarnoterie L'Epaisse
- A2022-19 Arrêté de circulation et stationnement interdit Rue du Pressoir
- A2022-20 Arrêté temporaire circulation Route de Vernantes
- A2022-21 Arrêté temporaire circulation Route des Champs Massé Repas de quartier
- A2022-22 Arrêté temporaire circulation Rue des Faulandais
- A2022-23 Arrêté temporaire circulation Route de la Forcine
- A2022-24 Arrêté pose échafaudage 21 rue de la Treille - DAVID Père et Fils
- A2022-25 Arrêté temporaire circulation Rue du Fondis
- A2022-26 Arrêté portant permission de stationner 24 avenue Saint Vincent
- A2022-27 Arrêté pose échafaudage 35 Av St Vincent - Syndicat des vins
- A2022-28 Arrêté portant permission de stationner 1776 de la Martellière
- A2022-29 Arrêté de circulation et stationnement interdit route de la COTELLERAIE
- A2022-30 Arrêté pose échafaudage 302 rue du Port Guyet - DAVID Père et Fils
- A2022-31 Arrêté de circulation et stationnement interdit raccordement fibre optique
- A2022-32 Arrêté temporaire de la circulation Route de la Forcine
- A2022-33 Arrêté permission de voirie VEOLIA
- A2022-34 Arrêté portant réglementation des horaires d'éclairage public
- A2022-35 Arrêté permission de voirie de SOBECA VDC
- A2022-36 Arrêté temporaire circulation Rue des Dormants
- A2022-37 Arrêté de circulation et stationnement interdit rue du Fondis
- A2022-38 Arrêté temporaire circulation Rue des Dormants
- A2022-39 Arrêté de circulation et stationnement interdit Rue du Pressoir et Rue de la Treille
- A2022-40 Arrêté temporaire circulation Rue des Dormants
- A2022-41 Arrêté de circulation et stationnement interdit Rue du Pressoir et Rue de la Treille et Passage Bons Amis
- A2022-42 Arrêté temporaire de la circulation Chemin des Bouillées
- A2022-43 Arrêté prescrivant la numérotation des habitations-tamponné
- A2022-44 Arrêté temporaire de circulation LE GROLAI - LA CAILLARDIERE
- A2022-45 Arrêté permanent SAUR
- A2022-46 Arrêté temporaire de circulation et stationnement rue du Fondi
- A2022-47 Arrêté permission de voirie CIRCET
- A2022-48 Arrêté de circulation et stationnement interdit Avenue Saint Vincent
- A2022-49 permission voirie PRIMOCABLE Rue de la Cotelleraie
- A2022-50 permission voirie PRIMOCABLE Rue de la PELOUSE
- A2022-51 permission voirie PRIMOCABLE Rue de la CAILLAIRDIERE
- A2022-52 permission voirie PRIMOCABLE Rue de la CAILLAIRDIERE (orange)
- A2022-53 Arrêté de circulation et stationnement interdit route de Vernoil
- A2022-54 arrêté permanent VEOLIA autorisation intervention d'urgence
- A2022-55 ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION DE FONCTIONS AU 2ÈME ADJOINT-tamponne
- A2022-56 ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION DE FONCTION A UNE CONSEILLÈRE MUNICIPALE DÉLÉGUÉE
