Arrêtés municipaux
- A2022-18 Arrêté de circulation et stationnement interdit La Jarnoterie L'Epaisse
- A2022-19 Arrêté de circulation et stationnement interdit Rue du Pressoir
- A2022-20 Arrêté temporaire circulation Route de Vernantes
- A2022-21 Arrêté temporaire circulation Route des Champs Massé Repas de quartier
- A2022-22 Arrêté temporaire circulation Rue des Faulandais
- A2022-23 Arrêté temporaire circulation Route de la Forcine
- A2022-24 Arrêté pose échafaudage 21 rue de la Treille - DAVID Père et Fils
- A2022-25 Arrêté temporaire circulation Rue du Fondis
- A2022-26 Arrêté portant permission de stationner 24 avenue Saint Vincent
- A2022-27 Arrêté pose échafaudage 35 Av St Vincent - Syndicat des vins
- A2022-28 Arrêté portant permission de stationner 1776 de la Martellière
- A2022-29 Arrêté de circulation et stationnement interdit route de la COTELLERAIE
- A2022-30 Arrêté pose échafaudage 302 rue du Port Guyet - DAVID Père et Fils
- A2022-31 Arrêté de circulation et stationnement interdit raccordement fibre optique
- A2022-32 Arrêté temporaire de la circulation Route de la Forcine
- A2022-33 Arrêté permission de voirie VEOLIA
- A2022-34 Arrêté portant réglementation des horaires d'éclairage public
- A2022-35 Arrêté permission de voirie de SOBECA VDC
- A2022-36 Arrêté temporaire circulation Rue des Dormants
- A2022-37 Arrêté de circulation et stationnement interdit rue du Fondis
- A2022-38 Arrêté temporaire circulation Rue des Dormants
- A2022-39 Arrêté de circulation et stationnement interdit Rue du Pressoir et Rue de la Treille
- A2022-40 Arrêté temporaire circulation Rue des Dormants
- A2022-41 Arrêté de circulation et stationnement interdit Rue du Pressoir et Rue de la Treille et Passage Bons Amis
- A2022-42 Arrêté temporaire de la circulation Chemin des Bouillées
- A2022-43 Arrêté prescrivant la numérotation des habitations-tamponné
- A2022-44 Arrêté temporaire de circulation LE GROLAI - LA CAILLARDIERE
- A2022-45 Arrêté permanent SAUR
- A2022-46 Arrêté temporaire de circulation et stationnement rue du Fondi
- A2022-47 Arrêté permission de voirie CIRCET
- A2022-48 Arrêté de circulation et stationnement interdit Avenue Saint Vincent
- A2022-49 permission voirie PRIMOCABLE Rue de la Cotelleraie
- A2022-50 permission voirie PRIMOCABLE Rue de la PELOUSE
- A2022-51 permission voirie PRIMOCABLE Rue de la CAILLAIRDIERE
- A2022-52 permission voirie PRIMOCABLE Rue de la CAILLAIRDIERE (orange)
- A2022-53 Arrêté de circulation et stationnement interdit route de Vernoil
- A2022-54 arrêté permanent VEOLIA autorisation intervention d'urgence
- A2022-55 ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION DE FONCTIONS AU 2ÈME ADJOINT-tamponne
- A2022-56 ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION DE FONCTION A UNE CONSEILLÈRE MUNICIPALE DÉLÉGUÉE
- A2023-01 Arrêté de circulation et stationnement interdit raccordement fibre optique
- A2023-02 arrêté interdiction temporaire accès terrain de foot
- A2023-03 Arrêté temporaire circulation RD 352
- A2023-04 Arrêté temporaire circulation RD 352
- A2023-05 Arrêté temporaire circulation Rue des Dormants
- A2023-06 Arrêté temporaire circulation Rue des Chambraux
- A2023-07 arrêté interdiction temporaire accès terrain de foot
- A2023-08 Arrêté temporaire portant interdiction et circulation et permission de voirie- DAVID Père et Fils-167 chemin de l’Epaisse
- A2023-09 Arrêté de circulation et stationnement interdit rue du Fondis
- A2023-10 Arrêté temporaire circulation Route du Piassereau
- A2023-11 Arrêté portant réglementation de l’utilisation des voies communales et des chemins ruraux de la commune dans le cadre de l’exploitation forestière
- A2023-12 Arrêté prescrivant la numérotation des habitations-tamponné
- A2023-13 Levée interdiction accès terrain foot
- A2023-14 Arrêté temporaire de la circulation des voies communales VC 305, VC 21 et VC 303, aux intersections du pont de l’A85
- A2023-15 Arrêté permission de voirie CIRCET
- A2023-16 Arrêté temporaire circulation Rue des Faulandais
- A2023-17 arrêté temporaire déploiement fibre
- A2023-18 Arrêté temporaire circulation RD 352-AXIANS Déploiement de la fibre optique
- A2023-19 Arrêté temporaire interdiction de stationner Route d'Allonnes
- A2023-25 Arrêté temporaire circulation RD 352-AXIANS Tirage câbles fibre optique
- A2023-26 Arrêté temporaire circulation par alternat RD 352-AXIANS
- A2023-27 Arrêté temporaire circulation lieudit Le Grollai
- A2023-28 Arrêté alignement- ROUTE DE LA FORCINE GEORGET
- A2023-33 Arrêté temporaire circulation Chemin de BEAUPUY et Route du PIASSEREAU
- A2023-36 Arrêté temporaire interdiction de stationner Route d'Allonnes suite pose des candelabres le 15-03-2023
- A2023-37 Arrêté portant permission de voirie 41 bis Avenue Saint Vincent
- A2023-38 Arrêté temporaire de stationnement 41bis Avenue Saint Vincent
- A2023-40 permission voirie PRIMOCABLE
- A2023-41Arrêté temporaire circulation 41B Avenue Saint Vincent
- A2023-44 Arreté d'alignement - LEFONDI
