Conseil Municipal

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12 décembre 2024

Réunion du Conseil Municipal jeudi 12 décembre 2024, à 18h30, en Mairie.

Consulter l'ordre du jour : CMdu12122024.pdf

Séance ouverte au public dans la limite des places disponibles et de la distanciation.

Depuis la réforme des règles de publicité dont les dispositions de l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 sont entrées en vigueur au 1^er juillet 2022, c’est un procès-verbal de la séance précédente de l’assemblée délibérante qui est approuvé et non plus, un compte-rendu.

A l’issue de son approbation lors de la séance suivante, il sera affiché sur le panneau officiel et mis en ligne sur le site internet dans la rubrique mairie.

Par ailleurs, dans les 8 jours suivant la réunion du Conseil Municipal, la liste des délibérations est publiée sur le site internet dans la rubrique mairie et par voie d’affichage.